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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSOT INNOVATION
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PASSOT industrie
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASSOT industrie
PASSOT INNOVATION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3458027
Date de dépôt :
20/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2026
PASSOT industrie de PASSOT INNOVATION

Présentation de la marque PASSOT industrie

Déposée le 20 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSOT INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSOT industrie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-47 du 24 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSOT INNOVATION domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 55 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 42120 - LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 606 313 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque PASSOT industrie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458027.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSOT industrie arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.

PASSOT INNOVATION a également déposé les autres marques suivantes : CLIPCOURSE , MANO CAPELLO , PASSOT IMPORT , PI DESIGN , INVINCIBLE , PI DESIGN , PI PASSOT


PASSOT INNOVATION, Société par Actions Simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE, 55 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 42120 - LE COTEAU - France - SIREN 329606313


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Inscription le 14 mai 2007 - Rejet partiel n°454004 - Publication au BOPI 2007-05-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2016 n°2631424 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-31

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques, moules en ébonite et en matière plastique, pellicules en matière plastique autre que pour l'emballage, résines artificielles et synthétiques.

Cadres ; objet d'art et en matière plastique, boîte en bois ou en matière plastique, carte clé en matière plastique non codée, récipients d'emballage en matière plastique, enseigne en matière plastique.

Traitement de matériaux, traitement et trempé des métaux, chaudronnerie, travaux de forge, chromage, placage, nickelage, et coulage de métaux, fraisage, vulcanisation, meulage, sciage, travaux sur céramique, moulage, injection (dont injection plastique), impression de dessins, découpe, impression lithographique, imprimerie, photogravure, photocomposition, sérigraphie, reliure, marquages d'articles publicitaires, tampographie, gravure laser (CO2 et Hiag), traçage par laser.

Dessins industriels, conversion de données et de documents d'un support physique vers un support électronique, dessinateur pour emballage, duplication de programme informatiques, décoration intérieure, essai de matériaux, ingénierie, location d'ordinateur et de logiciel informatiques, recherches en mécanique, mécanique, recherches techniques, stylisme (esthétique industrielle), études de projet techniques.