Déposée le 20 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSOT INNOVATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASSOT IMPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-47 du 24 novembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSOT INNOVATION domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 55 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 42120 - LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 606 313 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque PASSOT IMPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458029.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASSOT INNOVATION, Société par Actions Simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE, 55 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 42120 - LE COTEAU - France - SIREN 329606313
Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Inscription le 14 mai 2007 - Rejet partiel n°454005 - Publication au BOPI 2007-05-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2016 n°2631429 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-31
Boites métalliques, coupe papier métallique, stylos avec corps métalliques, magnets, porte clés métalliques, stylos bille clip métal, porte monnaie clic clac.
Ouvre boite, coupe ongle, couteaux, couteaux de poche, rasoirs, fourchettes et cuillers, cutter, décapsuleurs, limonadier, tire bouchon, ciseaux.
Machines à calculer, convertisseurs euros, règles, tapis de souris avec convertisseurs euros et calculatrice, écritoire avec calculatrice, porte clé convertisseur euros, radio réveil électronique, mètre, mètre à fenêtre, mètre professionnel bi-matière, règle, conférencier avec calculatrice solaire, conférencier et agendas avec calculette, podomètre, sablier pour 1, 2 ou 3 minutes.
Montre, pendule, horloge, pendulette de bureau, pendulette multifonctions (thermomètres + calendrier + alarme + pendule), réveil matin, et réveil de voyage, radio pendulette, pendulette réveil minuterie.
Pot à crayon, plumier, trousse à crayons et stylos, trousse d'écolier, sous mains, porte trombones, porte lettres, distributeur de feuillets repositionnables, bloc à feuillets repositionnables, cube pour bloc de papier, coupe papier, porte carte de visites, loupe, ouvre lettre, règle, cadre pour photographies, range tout avec emplacement pour papier, enveloppes, trombones et crayon ; stylos bille et stylos plume, porte stylos, stylo bille rétractable, dérouleur de rouleau adhésif, tapis de souris, support pour bloc, porte trombone, clip feuille et porte lunette pour ordinateur, écritoire, pince à courrier, boite à trombones aimantée, boite parure pour stylos, étui stylos, porte plume, conférencier avec calculatrice solaire, organisateur, range disquette, organisateur porte téléphone mobile et porte feuilles, mini répertoire, étui répertoire, ramasse monnaie, support carte de visites, protège cartes de visite, protège cartes de crédits, distributeur de trombones avec et sans aimant, agrafeuse, kit de voyage de matériel pour le bureau, pinces à courrier, clip feuilles, clip feuille et porte lunettes, calendriers.
Trolleys, valises à main et valises à roulettes, malles, parapluies, parasols, sac à dos, sac de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sac de voyage, serviette porte téléphone, sac à mains dame, portefeuille, cartables attaché-case, étiquette de valise, porte documents, sacoches de ville pour hommes et/ou femme et/ou enfants, bracelets de montre, porte cartes de visite, porte billets, sous-main, porte monnaie, bourse, porte carte de crédit, porte monnaie avec fermeture éclair et anneau porte clé, étui glace et peigne, trousse de couture de voyage, mini carnet porte clé, porte chéquiers, mini porte document, porte clé-porte monnaie-porte billet, trousse écolier, étuis pour tickets de jeux, porte carte grise + vignette + assurance, lot et trousse de manucure, étui pour rouge à lèvres et/ou vernis à ongles, pochette de voyage, trousse de voyage, trousse à outils en cuir, sac à provision, étuis à couture en cuir.
Miroirs, glaces, articles de bureaux en bois, cadres photographies en métal, verre, plexiglas et bois, boîtes en bois ou en matières plastiques.
Sac isotherme, sac isotherme pour bouteilles de 75 cl, 1 litre, 1.5 litres et 2 litres, et canettes, pochette isotherme, sac à dos de pique-nique isotherme, sac à dos promeneur isotherme, instruments d'arrosage, récipients à boire, bonbonnière non en métaux précieux, brocs, bâtonnets pour cocktail, carafes, cruches, récipients et ustensiles pour la cuisine non en métaux précieux, distributeur de savon, planche à découper pour la cuisine, chausse-pied.
Sac de voyage, trousse de toilette, sac à dos, sac polochon, sac à anses petite et/ou grandes, sac pochette de ceinture, sac banane, sac épaule, sac isotherme pour bouteille et canettes, sac pique-nique, sac à pain, sac marin, trousse écolier, porte clé en tissus, porte monnaie en tissus, porte billet en tissus, porte chéquier en tissus étuis à couture en tissus.
Sac à chaussure, sac à bottes.
Publicité, diffusion et distribution de prospectus et d'échantillons, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, reproduction de documents, publicité par correspondance, mise à disposition d'espaces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, publication de textes publicitaires, agence d'import-export et d'informations commerciales.
Traitement de matériaux, coulage de métaux, moulage, injection (dont injection plastique), impression de dessins, découpe, impression lithographique, imprimerie, photogravure, photocomposition, sérigraphie, reliure, marquages d'articles publicitaires, tampographie, gravure laser (CO2 et Hiag), traçage par laser, reproduction de documents.
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