Déposée le 13 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSOT INNOVATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « MANO CAPELLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-30 du 28 juillet 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSOT INNOVATION domicilié(e) Zone Industrielle, 55 Boulevard Charles de Gaulle,42120 LE COTEAU - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 606 313 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.
La marque MANO CAPELLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3435870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASSOT INNOVATION Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, 55 Boulevard Charles de Gaulle,42120 LE COTEAU - 42120 - France - SIREN 329606313
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30
Coffres de voyage ; coffres destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; malles ; valises ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs de campeurs ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; mallettes pour documents ; porte-documents ; sacs bandoulières ; sacoches ; cartables ; sacs à provisions.Vêtements, notamment bas, bonnets, caleçons, ceintures (habillement), chaussettes, chaussons, chemises, chemisettes, collants, combinaisons (vêtements), lingerie de corps, cravates, culottes, sous-vêtements, écharpes, foulards, gants (habillement), gilets, imperméables, jupes, manteaux, pantalons, parkas, peignoirs, pull-overs, pyjamas, robes, slips, tee-shirts, vestes ; chaussures ; chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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