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Marques déposées par PASSOT BERNARD
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DOMAINE PASSOT COLLONGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE PASSOT COLLONGE
PASSOT BERNARD
COLLONGE épouse PASSOT MONIQUE

Numéro de dépôt :
1633535
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
14/12/2020

Présentation de la marque DOMAINE PASSOT COLLONGE

Déposée le 14 décembre 1990 par PASSOT BERNARD et COLLONGE épouse PASSOT MONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE PASSOT COLLONGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont PASSOT BERNARD domicilié(e) LE COLOMBIER - 69910 - VILLIE-MORGON - France et COLLONGE épouse PASSOT MONIQUE domicilié(e) LE COLOMBIER - 69910 - VILLIE-MORGON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD PASSOT domicilié(e) LE COLOMBIER - 69910 - VILLIE-MORGON - France.

La marque DOMAINE PASSOT COLLONGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE PASSOT COLLONGE est expirée depuis le 14 décembre 2020.


PASSOT BERNARD - LE COLOMBIER - 69910 - VILLIE-MORGON - France

COLLONGE épouse PASSOT MONIQUE - LE COLOMBIER - 69910 - VILLIE-MORGON - France


BERNARD PASSOT - LE COLOMBIER - 69910 - VILLIE-MORGON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2000 n°2187970 - Publication au BOPI 2000-12-06

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2010 n°2457657 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-16

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement désignée: Domaine Passot Collonge