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Marques déposées par PASSOA
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PASSOA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSOA
PASSOA

Numéro de dépôt :
4506921
Date de dépôt :
11/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2028
PASSOA de PASSOA

Présentation de la marque PASSOA

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2018 par PASSOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est PASSOA domicilié(e) 15-17 rue Scribe - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLS Rémy Cointreau - Trademarks Department, Madame Séverine PRUVOST domicilié(e) 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - Cognac - France.

La marque PASSOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSOA arrivera à expiration en date du 11 décembre 2028.

PASSOA a également déposé les autres marques suivantes : , PASSOA


PASSOA - 15-17 rue Scribe - 75009 - Paris - France


CLS Rémy Cointreau - Trademarks Department, Madame Séverine PRUVOST - 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - Cognac - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).