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Marques déposées par PASSOA
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PASSOA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSOA
PASSOA

Numéro de dépôt :
4480735
Date de dépôt :
06/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2028
PASSOA de PASSOA

Présentation de la marque PASSOA

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2018 par PASSOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est PASSOA domicilié(e) 15-17 rue Scribe - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLS Rémy Cointreau - Trademarks Department, Madame Séverine PRUVOST domicilié(e) 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - Cognac - France.

La marque PASSOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4480735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSOA arrivera à expiration en date du 6 septembre 2028.

PASSOA a également déposé les autres marques suivantes : PASSOA ,


PASSOA - 15-17 rue Scribe - 75009 - Paris - France


CLS Rémy Cointreau - Trademarks Department, Madame Séverine PRUVOST - 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - Cognac - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Boissons alcoolisées, à l'exception des bières.