Marque enregistrée - Marque en vigueur

Capitaine Marleau
PASSIONFILMS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4353037
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2027
Capitaine Marleau de PASSIONFILMS

Présentation de la marque Capitaine Marleau

Déposée par voie électronique le 7 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSIONFILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Capitaine Marleau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSIONFILMS domicilié(e) 47 rue de Douai - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 403 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Maguelone BEAUMONT-LORIOT domicilié(e) 65 rue d'Anjou - 75008 - Paris - France.

La marque Capitaine Marleau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capitaine Marleau arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.

PASSIONFILMS a également déposé les autres marques suivantes : PASSIONFILMS


PASSIONFILMS, Société par actions simplifiée - 47 rue de Douai - 75009 - Paris - France - SIREN 483403747


Mme. Maguelone BEAUMONT-LORIOT - 65 rue d'Anjou - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques magnétiques ; disques compacts [audio-vidéo], disques optiques compacts, disques optiques, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; publications électroniques téléchargeables ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; fichiers de musique téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; dessins animés ; bandes [rubans] magnétiques / rubans magnétiques ; bandes vidéo ; caméras [appareils cinématographiques] ; caméras vidéo ; cassettes vidéo ; appareils à couper les films ; écrans vidéo ; films pour l'enregistrement des sons ; films exposés / pellicules exposées ; films cinématographiques exposés ; hologrammes ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de jeux ; magnétoscopes ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; supports d'enregistrements sonores ; supports de données magnétiques ou optiques ; appareils de télévision ; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes et matériel de dessin ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement ; affiches ; albums ; almanachs ; aquarelles ; objets d'art lithographiés ; atlas ; autocollants [articles de papeterie] ; bannières en papier ; blocs [papeterie] ; bloque-pages ; boîtes en papier ou en carton ; brochures ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes postales ; cartes de voeux, musicales ou non ; chemises pour documents ; classeurs [articles de bureau] ; crayons ; instruments et fournitures de dessin ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafes en papier ; dossiers [papeterie] ; instruments d'écriture ; flyers / tracts ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour écrire ; fournitures scolaires ; gommes à effacer ; gravures / objets d'art gravés ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; lithographies ; livres ; livrets ; nécessaires pour écrire [papeterie] ; faire-part [papeterie] ; partitions imprimées ; périodiques ; photographies [imprimées] ; photogravures ; plumes à écrire ; plumes [articles de bureau] ; plumiers ; pochettes pour documents ; porte-crayons ; porte-mine ; porte-plume ; prospectus ; publications imprimées ; répertoires ; représentations ou reproductions graphiques ; revues [périodiques] ; stylographes/stylos ; trousses à dessin ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bandanas [foulards] ; chapkas ; bandeaux pour la tête [habillement] ; bas ; bérets ; blouses ; bonneterie ; bonnets / barrettes [bonnets] / casquettes / coiffes ; bottes ; bottines ; cache-cols ; caleçons [courts] ; caleçons de bain ; calottes ; camisoles ; capuchons [vêtements] ; ceintures [habillement] ; châles ; chandails/pull-overs ; chapeaux ; chapeaux en papier [habillement] ; chasubles ; chaussettes ; chaussures de plage ; chemises ; chemisettes ; coiffures [chapellerie]/chapellerie ; collants ; cols ; combinaisons [vêtements] ; combinaisons [vêtements de dessous] ; costumes ; costumes de plage ; couvre-oreilles [habillement] ; cravates ; culottes pour bébé ; culottes [vêtements et sous-vêtements] ; débardeurs de sport ; demi-bottes ; écharpes ; empiècements de chemises ; espadrilles ; étoles [fourrures] ; faux-cols ; foulards ; fourrures [vêtements] ; gabardines [vêtements] ; gants [habillement] ; gilets ; guêtres ; jambières ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupes-shorts ; jupons ; justaucorps ; kimonos ; layettes ; leggins [pantalons] ; maillots de bain ; manteaux ; masques pour dormir ; mitaines / mitons ; pantalons ; pantoufles/chaussons ; pardessus / paletots / surtouts [vêtements] ; parkas ; peignoirs / robes de chambre ; peignoirs de bain ; pèlerines ; pelisses ; pochettes [habillement] ; ponchos ; pyjamas ; robes ; robes-chasubles ; sabots [chaussures] ; sandales ; slips ; souliers ; soutiens-gorge ; tabliers [vêtements] ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; uniformes ; vareuses ; vestes ; sous-vêtements ; dessous [sous-vêtements] ; vêtements confectionnés ; vêtements de dessus ; vêtements imperméables ; vêtements en imitation cuir ; vêtements en cuir ; visières [chapellerie] ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelle ; services d'artistes de spectacles ; services d'auteur-compositeur ; services de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; micro-édition ; microfilmage ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; montage de bandes vidéo ; production musicale ; services de photographie ; postsynchronisation ; projection de films cinématographiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de textes autres que publicitaires ; reportages photographiques ; services de reportes ; représentation de spectacles de variétés / représentation de spectacles de music-hall ; représentation de spectacles ; représentations théâtrales ; production d'émissions de radio et de télévision ; mise à disposition d'émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de spectacles ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; services de studios de cinéma ; services de studios d'enregistrement ; sous-titrage ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; location d'appareils cinématographiques ; location d'appareils audio ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; location de décors de théâtre ; location d'enregistrements sonores informations en matière de divertissement et de récréation ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; organisation de loteries ; location de magnétoscopes.