Déposée le 5 juillet 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Passion Sport
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SOLEGRIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-30 du 27 juillet 2012.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Passion Sport domicilié(e) 5 rue de la Calade - 34490 - CORNEILHAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Passion Sport SARL, M. Tommy BERNAL domicilié(e) 5 rue de la Calade - 34490 - CORNEILHAN - France.
La marque SOLEGRIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Passion Sport SARL, EURL - 5 rue de la Calade - 34490 - CORNEILHAN - France
Passion Sport SARL, M. Tommy BERNAL - 5 rue de la Calade - 34490 - CORNEILHAN - France
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Inscription le 25 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613471 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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