Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNWAY
PASSION SPORT DIFFUSION, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1471131
Date de dépôt :
09/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/1998

Présentation de la marque SUNWAY

Déposée le 9 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSION SPORT DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSION SPORT DIFFUSION domicilié(e) rue des Vingt Toises, 38950 SAINT MARTIN LE VINOUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque SUNWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNWAY est expirée depuis le 9 juin 1998.


PASSION SPORT DIFFUSION, Société à Responsabilité Limitée - rue des Vingt Toises, 38950 SAINT MARTIN LE VINOUX. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

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