Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BERGES DE LA SEINE
PASSION EVENEMENT, SARL30

Numéro de dépôt :
3885530
Date de dépôt :
30/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/12/2021
LES BERGES DE LA SEINE de PASSION EVENEMENT

Présentation de la marque LES BERGES DE LA SEINE

Déposée le 30 décembre 2011 par PASSION EVENEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES BERGES DE LA SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est PASSION EVENEMENT, SARL30 domicilié(e) 30 rue d'armaille - 75017 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSION EVENEMENT, M. patrick dubourg domicilié(e) 30 rue d'armaille - 75017 - paris - France.

La marque LES BERGES DE LA SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BERGES DE LA SEINE est expirée depuis le 30 décembre 2021.

PASSION EVENEMENT a également déposé les autres marques suivantes : eau d'aquitaine et des landes , eau de provence , LES BERGES DE FRANCE , LES BERGES DE LA LOIRE , LES BERGES DU RHONE , LES BERGES DE LA MEUSE , LES BERGES DE LA VILAINE , LES BERGES DE LA SOMME , PASSION EVENEMENT , eau d'auvergne


PASSION EVENEMENT, SARL30 - 30 rue d'armaille - 75017 - paris - France


PASSION EVENEMENT, M. patrick dubourg - 30 rue d'armaille - 75017 - paris - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.