Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) passion evenement
/
eau d'alsace et de franche conte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eau d'alsace et de franche conte
passion evenement, sarl

Numéro de dépôt :
3885464
Date de dépôt :
30/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/12/2021
eau d\'alsace et de franche conte de passion evenement

Présentation de la marque eau d'alsace et de franche conte

Déposée le 30 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) passion evenement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « eau d'alsace et de franche conte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) passion evenement domicilié(e) 30 rue d'araille - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, passion evenement, M. patrick dubourg domicilié(e) 30 rue d'armaille - 75017 - PARIS - France.

La marque eau d'alsace et de franche conte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eau d'alsace et de franche conte est expirée depuis le 30 décembre 2021.

passion evenement a également déposé les autres marques suivantes : eau d'aquitaine et des landes , eau de provence , LES BERGES DE FRANCE , LES BERGES DE LA LOIRE , LES BERGES DU RHONE , LES BERGES DE LA MEUSE , LES BERGES DE LA VILAINE , L'EAU DE LA CUB , eau de champagne et de picardie , LES BERGES DE LA SOMME


passion evenement, sarl - 30 rue d'araille - 75017 - PARIS - France


passion evenement, M. patrick dubourg - 30 rue d'armaille - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.