Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Déco Party
PASSION DECO, SARL

Numéro de dépôt :
4038781
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/10/2023
Déco Party de PASSION DECO

Présentation de la marque Déco Party

Déposée le 7 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSION DECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Déco Party » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSION DECO domicilié(e) Batiment C, 2 rue Emile Folliat - 54560 - AUDUN-LE-ROMAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 882 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSION DECO, Mme ARNOLD Angélique domicilié(e) Batiment C, 2 rue Emile Folliat - 54560 - AUDUN-LE-ROMAN - France.

La marque Déco Party a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Déco Party est expirée depuis le 7 octobre 2023.

PASSION DECO a également déposé les autres marques suivantes : PASSION DECO


PASSION DECO, SARL - Batiment C, 2 rue Emile Folliat - 54560 - AUDUN-LE-ROMAN - France - SIREN 792882763


PASSION DECO, Mme ARNOLD Angélique - Batiment C, 2 rue Emile Folliat - 54560 - AUDUN-LE-ROMAN - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Décoration intérieure.