Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FLEUR DE COTON
PASSION COTON, SARL

Numéro de dépôt :
4324365
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FLEUR DE COTON de PASSION COTON

Présentation de la marque FLEUR DE COTON

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSION COTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLEUR DE COTON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSION COTON domicilié(e) 154 AVENUE DE CANNES - 06210 - MANDELIEU LA NAPOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 979 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Claire de CHASSEY domicilié(e) 9 RUE Saint-Fiacre - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

PASSION COTON a également déposé les autres marques suivantes : EFFIMERE , PASSIONNÉMENT COTON , KITTS & NEVIS , PASSION COTON , Effimère , Maison Effimère , PEQUINO MONSTRO , OVERSEA


PASSION COTON, SARL - 154 AVENUE DE CANNES - 06210 - MANDELIEU LA NAPOULE - France - SIREN 411979180


Mme. Claire de CHASSEY - 9 RUE Saint-Fiacre - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 11 décembre 2018 - Rejet total n°741073 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.