PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3873535
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/11/2021
Présentation de la marque UNE MOISSON DE PLAISIR
Déposée le 14 novembre 2011 par l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « UNE MOISSON DE PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER domicilié(e) 23-25 avenue de Neuilly - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France.
La marque UNE MOISSON DE PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association Loi 1901 - 23-25 avenue de Neuilly - 75116 - PARIS - France
CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - Bourg-la-Reine - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine ; soupes ; potages, bouillons, consommés ; yaourts ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, boulghour, quinoa, semoule de couscous, sagou, succédanés du café ; pâtes alimentaires, semoule de blé, de maïs et de riz ; polenta ; farines, mets à base de farine, préparations faites de céréales, müesli, flocons et pétales de céréales séchées, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, crêpes fourrées ou non ; galettes fourrées ou non ; gaufres ; maïs grillé et éclaté [pop corn] ; pâtes pour gâteaux, pizzas, tartes, tourtes ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; amidon à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, germe de blé, extrait de malt pour l'alimentation, préparations aromatiques à usage alimentaire, aliments à base d'avoine, avoine écachée, flocons d'avoine, gruau d'avoine, avoine mondée, biscottes, boissons à base de cacao et café, bonbons, bouillie alimentaire à base de lait, bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait, en-cas à base de céréales, chapelure, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, fleur de farine, biscuits de malt, orge égrugé, orge mondé ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés ni transformés, céréales en grains non travaillés, son, seigle, froment, blé, orge, avoine, riz, maïs ; fruits et légumes frais ; malt pour brasseries et distilleries, semences (graines) ; aliments pour animaux, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, cônes de houblon ;
Boissons sans alcool, contenant notamment des céréales ou des extraits de céréales ; bières, moût de bière et moût de malt.
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