Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE DE CEREALES
PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association organisée selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3397058
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2025
TERRE DE CEREALES de PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER

Présentation de la marque TERRE DE CEREALES

Déposée le 12 décembre 2005 par l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE CEREALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-03 du 20 janvier 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER domicilié(e) 23 AVENUE DE NEUILLY - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 901 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme BRIEC Florence domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque TERRE DE CEREALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE DE CEREALES arrivera à expiration en date du 12 décembre 2025.

PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER a également déposé les autres marques suivantes : Producteurs de céréales par amour de la terre , PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER , LA ROUTE DES CEREALES , LA MAISON DES CEREALES , LA MAISON DU VEGETAL , L'école des céréales , CERES L IMAGINAIRE DES CEREALES , SORS TES COUVERTS , Le bioéthanol par amour propre , De l'eau pour les céréales par amour de la vie


PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association organisée selon la loi de 1901 - 23 AVENUE DE NEUILLY - 75116 - PARIS - France - SIREN 483901096


IPSILON BREMA-LOYER, Mme BRIEC Florence - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-25

Inscription le 7 août 2007 - Changement de dénomination n°458203 - Publication au BOPI 2007-08-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2015 n°2604286 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-10

Carburants à base de produits végétaux, bio-carburants. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures ; œufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir ; amidon à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, germe de blé, malt pour l'alimentation humaine. Produits agricoles, ni préparés ni transformés, céréales en grains non travaillés, grains (céréales), semences (graines) ; aliments pour animaux. Education, enseignement, formation professionnelle, services de formation destinés aux agriculteurs, aux techniciens agricoles, aux chambres d'agriculture et aux organismes stockant des produits agricoles ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de colloques, congrès et conférences. Conseil et assistance technique dans le domaine de l'agriculture et de l'horticulture ; recherches techniques en matière d'agriculture ou d'horticulture. Services de conseils en matière d'agriculture et d'horticulture.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.