Marque expirée - Marque en non vigueur

SORS TES COUVERTS
PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3659455
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2019
SORS TES COUVERTS de PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER

Présentation de la marque SORS TES COUVERTS

Déposée le 23 juin 2009 par l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SORS TES COUVERTS »

Le déposant est l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER domicilié(e) 23-25 Avenue de Neuilly - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORS TES COUVERTS est expirée depuis le 23 juin 2019.

PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER a également déposé les autres marques suivantes : Producteurs de céréales par amour de la terre , PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER , LA ROUTE DES CEREALES , LA MAISON DES CEREALES , LA MAISON DU VEGETAL , L'école des céréales , CERES L IMAGINAIRE DES CEREALES , Le bioéthanol par amour propre , De l'eau pour les céréales par amour de la vie , HEALTHYNOMIE


PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association Loi 1901 - 23-25 Avenue de Neuilly - 75116 - PARIS - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillères).

Publications en ligne téléchargeables ;

Imprimés, produits de l'imprimerie, publications, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), brochures, journaux, livres, manuels d'instruction, prospectus, revues, affiches, calendriers ; linge de table en papier.

Vaisselle (non en métaux précieux), ustensiles et récipients de cuisine et de table (non en méta précieux) ; nécessaires pour pique-nique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtes alimentaires, semoule ; farines, mets à base de farine, préparations faites de céréales, müesli, flocons de céréales séchées, pain, biscuits, pâtisserie et confiserie, pâtes pour gâteaux, pizzas, tartes, tourtes ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir ; amidon à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, germe de blé, malt pour l'alimentation humain.

Produits agricoles, ni préparés ni transformés, céréales en grains non travaillés, seigle, froment, blé, orge, avoine, riz, maïs ; fruits et légumes frais ; malt pour brasseries et distilleries ; semences (graines) ; aliments pour animaux.

Boissons sans alcool, contant notamment des céréales ou des extraits de céréales ; bières, moût de bière et moût de malt.

Boissons alcooliques (à l'exception de la bière).

Organisation et conduite de salons, de foires et d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires.

Transmission de messages et de données par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que les ondes, le câble, les satellites, le réseau Internet ; messagerie électronique ; diffusion d'informations par voie électronique, diffusion d'informations par e-mail, transmission d'informations nécessitant un code d'accès à un centre serveur ou à un site Internet, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; diffusion de revues et de journaux par voie électronique ; fourniture de forums de discussion et de blogs sur Internet, fourniture d'accès à un site Internet ; diffusion de programmes audiovisuels.

Education, enseignement, formation, notamment en matière de cuisine, de dégustation et des arts de la table, ; divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de salons, de foires, de congrès et de conférences, organisation et conduite d'expositions à buts culturels et éducatifs ; organisation de concours ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables ; publication électronique de périodiques et de livres en ligne ; production de programmes audiovisuels destinés à être diffusés sur Internet ; cours de cuisine et conseils en matière culinaire (formation).