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Marques déposées par l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER
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Producteurs de céréales par amour de la terre
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Producteurs de céréales par amour de la terre
PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association déclarée

Numéro de dépôt :
3500173
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2027
Producteurs de céréales par amour de la terre de PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER

Présentation de la marque Producteurs de céréales par amour de la terre

Déposée le 14 mai 2007 par l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Producteurs de céréales par amour de la terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-25 du 22 juin 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER domicilié(e) 23 Avenue de Neuilly - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 901 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque Producteurs de céréales par amour de la terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3500173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 05 07 12 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Producteurs de céréales par amour de la terre arrivera à expiration en date du 14 mai 2027.

PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER a également déposé les autres marques suivantes : PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER , LA ROUTE DES CEREALES , LA MAISON DES CEREALES , LA MAISON DU VEGETAL , L'école des céréales , CERES L IMAGINAIRE DES CEREALES , SORS TES COUVERTS , Le bioéthanol par amour propre , De l'eau pour les céréales par amour de la vie , HEALTHYNOMIE


PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association déclarée - 23 Avenue de Neuilly - 75116 - PARIS - France - SIREN 483901096


IPSILON, Mme VIDAL Marion - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2017 n°2646546 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-19

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, produits chimiques pour l'amendement des sols, compost, humus, tourbe, terre pour la culture, terreau, substrats pour la culture hors sol.

Carburants à base de produits végétaux, bio-carburants ; combustibles d'origine végétale.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, germicides, herbicides, fongicides, pesticides, parasiticides ; produits pour la destruction des végétaux.

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines agricoles.

Tracteurs, remorques de tracteurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtes alimentaires, semoule ; farines, mets à base de farine, préparations faites de céréales, müesli, flocons de céréales séchées, pain, biscuits, pâtisserie et confiserie, pâtes pour gâteaux, pizzas, tartes, tourtes ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir ; amidon à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, germe de blé, malt pour l'alimentation humaine.

Produits agricoles, ni préparés ni transformés, céréales en grains non travaillés, seigle, froment, blé, orge, avoine, riz, maïs ; malt pour brasseries et distilleries semences (graines) ; aliments pour animaux.