PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association loi de 1901
Numéro de dépôt :
3528920
Date de dépôt :
04/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2027
Présentation de la marque Pour manger sain, manger simple
Déposée le 4 octobre 2007 par la société PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Pour manger sain, manger simple » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-45 du 9 novembre 2007.
Le déposant est la société PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER domicilié(e) 23 avenue de Neuilly - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 901 096 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme BRIEC Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque Pour manger sain, manger simple a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3528920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association loi de 1901 - 23 avenue de Neuilly - 75116 - PARIS - France - SIREN 483901096
IPSILON, Mme BRIEC Florence - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10
Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45
Renouvellement avec limitation le 15 septembre 2017 n°2659298 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-09-15
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtes alimentaires, semoule ; farines, mets à base de farine, préparations faites de céréales, müesli, flocons de céréales séchées, pain, biscuits, pâtisserie et confiserie, pâtes pour gâteaux, pizzas, tartes, tourtes ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir ; amidon à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, germe de blé, malt pour l'alimentation humain ; Produits agricoles, ni préparés ni transformés, céréales en grains non travaillés, seigle, froment, blé, orge, avoine, riz, maïs ; fruits et légumes frais ; malt pour brasseries et distilleries ; Boissons sans alcool, contant notamment des céréales ou des extraits de céréales ; bières, moût de bière et moût de malt.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Pour manger sain, manger simple"
