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Marques déposées par l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER
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Odyssée végétale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Odyssée végétale
PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association Loi 1901
SOCIETE INTEROLEAGINEUSE D'ASSISTANCE ET DE DEVELOPPEMENT (SIA), Société à Responsabilité Limitée
GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES SEMENCES ET PLANT (GNIS), organisme sous tutelle du Ministère français de l'agriculture
ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DE LA BETTERAVE ET DU SUCRE (AIBS), Organisation Interprofessionnelle Agricole reconnue par arrêté interministériel

Numéro de dépôt :
3804112
Date de dépôt :
07/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2021
Odyssée végétale de PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER

Présentation de la marque Odyssée végétale

Déposée le 7 février 2011 par l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INTEROLEAGINEUSE D'ASSISTANCE ET DE DEVELOPPEMENT (SIA, GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES SEMENCES ET PLANT (GNIS, l'association loi 1901 INTERPROFESSIONNELLE DE LA BETTERAVE ET DU SUCRE (AIBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Odyssée végétale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Les déposants sont l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER domicilié(e) 23-25 avenue de Neuilly - 75116 - PARIS - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INTEROLEAGINEUSE D'ASSISTANCE ET DE DEVELOPPEMENT (SIA domicilié(e) 12 avenue George V - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES SEMENCES ET PLANT (GNIS), organisme sous tutelle du Ministère français de l'agriculture domicilié(e) 44 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France, l'association loi 1901 INTERPROFESSIONNELLE DE LA BETTERAVE ET DU SUCRE (AIBS domicilié(e) 29 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque Odyssée végétale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 16 28 29 30 31 32 33 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Odyssée végétale est expirée depuis le 7 février 2021.

PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER a également déposé les autres marques suivantes : Producteurs de céréales par amour de la terre , PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER , LA ROUTE DES CEREALES , LA MAISON DES CEREALES , LA MAISON DU VEGETAL , L'école des céréales , CERES L IMAGINAIRE DES CEREALES , SORS TES COUVERTS , Le bioéthanol par amour propre , De l'eau pour les céréales par amour de la vie


PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association Loi 1901 - 23-25 avenue de Neuilly - 75116 - PARIS - France

SOCIETE INTEROLEAGINEUSE D'ASSISTANCE ET DE DEVELOPPEMENT (SIA), Société à Responsabilité Limitée - 12 avenue George V - 75008 - PARIS - France - SIREN 3

GROUPEMENT NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES SEMENCES ET PLANT (GNIS), organisme sous tutelle du Ministère français de l'agriculture - 44 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France

ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DE LA BETTERAVE ET DU SUCRE (AIBS), Organisation Interprofessionnelle Agricole reconnue par arrêté interministériel - 29 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Huiles et graisses industrielles. ;

Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; imprimés ; revues ; brochures. ;

Jeux. ;

Huiles et graisses comestibles. ;

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie. ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; pieds de vigne ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. ;

Boissons de fruits et jus de fruits. ;

Boissons alcooliques. ;

Distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. ;

Communication par terminaux d'ordinateurs. ;

Production de spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.