Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CEREALES FRANCAISES FONT LES PAINS DU MONDE
PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER

Numéro de dépôt :
4357668
Date de dépôt :
27/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2027
LES CEREALES FRANCAISES FONT LES PAINS DU MONDE de PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER

Présentation de la marque LES CEREALES FRANCAISES FONT LES PAINS DU MONDE

Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CEREALES FRANCAISES FONT LES PAINS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER domicilié(e) 23 AVENUE DE NEUILLY - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Florence BRIEC domicilié(e) 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque LES CEREALES FRANCAISES FONT LES PAINS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CEREALES FRANCAISES FONT LES PAINS DU MONDE arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.

PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER a également déposé les autres marques suivantes : Producteurs de céréales par amour de la terre , PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER , LA ROUTE DES CEREALES , LA MAISON DES CEREALES , LA MAISON DU VEGETAL , L'école des céréales , CERES L IMAGINAIRE DES CEREALES , SORS TES COUVERTS , Le bioéthanol par amour propre , De l'eau pour les céréales par amour de la vie


PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER - 23 AVENUE DE NEUILLY - 75116 - PARIS - France


IPSILON, Florence BRIEC - 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Produits de l'imprimerie ; livres ; imprimés ; journaux ; lettres d'information ; revues ; périodiques ; magazines ; prospectus ; brochures ; publications ; représentations et reproductions graphiques ; manuels d'orientation ; affiches ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; calendriers ; albums ; aquarelles ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; cahiers ; carnets ; catalogues ; chevalets et toiles pour la peinture ; fourniture et instruments pour le dessin ; pinceaux ; fiches (papeterie) ; instruments d'écriture ; caractères d'imprimerie ; stylos ; crayons ; enseignes en carton ou en papier ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Café ; succédanés du café; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; boulghour ; quinoa ; semoule de couscous ; sagou; pâtes alimentaires ; semoule de blé, de maïs et de riz; polenta; farines ; mets à base de farine ; préparations faites de céréales ; müesli ; flocons et pétales de céréales séchées ; pain ; biscuits ; gâteaux ; pâtisserie ; confiserie ;crêpes fourrées ou non; galettes fourrées ou non; gaufres; maïs grillé et éclaté [popcorn]; préparation pour gâteaux ; pizzas ;tartes ; tourtes; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; amidon à usage alimentaire ; gluten à usage alimentaire ; germe de blé ; extrait de malt pour l'alimentation ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; aliments à base d'avoine ; avoine écachée ; flocons d'avoine ; gruau d'avoine ; avoine mondée ; biscottes ; boissons à base de cacao et café ; bonbons ; bouillie alimentaire à base de lait ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; fleur de farine ; biscuits de malt ; orge égrugé ; orge mondé ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits agricoles ni préparés ni transformés ; céréales en grains non travaillés ; grains (céréales) ; semences (graines); aliments pour animaux ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation et conduite d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation et de conduite de foires et de salons professionnels ou grand public, et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; gérance administrative de lieux d'expositions ; organisation et tenue de stands au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de rencontres d'affaires dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires à buts commerciaux ou de publicité ; constitution de bases de données à savoir compilation de données en ligne ; systématisation et recueil de données dans un fichier central ; direction professionnelle des affaires artistiques ; affichage ; publication de textes publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et sous la forme de publications électroniques et numériques (dont articles en ligne) ; courrier publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; services de lobbying à buts commerciaux ;

Télécommunications ; Transmission de messages et de données par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que les ondes, le câble, les satellites, le réseau Internet ; messagerie électronique ; diffusion d'informations par voie électronique, diffusion d'informations par e-mail, transmission d'informations nécessitant un code d'accès à un centre serveur ou à un site Internet, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; diffusion de revues et de journaux par voie électronique ; fourniture de forums de discussion et de blogs sur Internet ; fourniture d'accès à un site Internet ; diffusion de programmes audiovisuels ;

Services d'organisation et de conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums, congrès, stages à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'exposition et de salons professionnels ou grand public à buts culturels ou éducatifs ; éducation ; divertissement ; formation ; services d'édition et de publication de livres ; services d'édition sur tous supports y compris électroniques ; publications électroniques de livre et de périodique en ligne téléchargeables et non-téléchargeables ; édition et publication de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques et de toutes publications autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; établissement de programmes de formation, d'enseignement, d'épreuves pédagogiques ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; informations relatives aux loisirs ; activités sportives et culturelles ; services de photographie et de reportages photographiques ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; informations en matière de divertissement ; information en matière d'organisation d'expositions, de salons, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums, de congrès, de stages à buts culturels ou éducatifs ; production, organisation et représentation de spectacles.