PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3500172
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2017
Présentation de la marque Le bioéthanol par amour propre
Déposée le 14 mai 2007 par l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le bioéthanol par amour propre »
Le déposant est l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER domicilié(e) 23-25 Avenue de Neuilly,75116 PARIS - 75116 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER Association Loi 1901 - 23-25 Avenue de Neuilly,75116 PARIS - 75116 - France
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42
Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, produits chimiques pour l'amendement des sols, compost, humus, tourbe, terre pour la culture, terreau, substrats pour la culture hors sol.
Carburants à base de produits végétaux, biocarburants ; combustibles d'origine végétale.
Produits pour la destruction des animaux nuisibles, germicides, herbicides, fongicides, pesticides, parasiticides ; produits pour la destruction des végétaux.
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines agricoles.
Tracteurs, remorques de tracteurs.
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