Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MAISON DES CEREALES
PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3531108
Date de dépôt :
15/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2027
LA MAISON DES CEREALES de PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER

Présentation de la marque LA MAISON DES CEREALES

Déposée le 15 octobre 2007 par la société PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DES CEREALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-47 du 23 novembre 2007.

Le déposant est la société PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER domicilié(e) 23 Avenue de Neuilly - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 901 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme Briec Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque LA MAISON DES CEREALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3531108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAISON DES CEREALES arrivera à expiration en date du 15 octobre 2027.

PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER a également déposé les autres marques suivantes : Producteurs de céréales par amour de la terre , PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER , LA ROUTE DES CEREALES , LA MAISON DU VEGETAL , L'école des céréales , CERES L IMAGINAIRE DES CEREALES , SORS TES COUVERTS , Le bioéthanol par amour propre , De l'eau pour les céréales par amour de la vie , HEALTHYNOMIE


PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association loi de 1901 - 23 Avenue de Neuilly - 75116 - PARIS - France - SIREN 483901096


IPSILON, Mme Briec Florence - Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2017 n°2659511 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-19

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, produits chimiques pour l'amendement des sols, compost, humus, tourbe, terre pour la culture, terreau, substrats pour la culture hors sol ; produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, y compris plastiques végétaux ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tanantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; pâte à papier ; amidon et glucose à usage industriel.

Couleurs, vernis, laques, peintures, colorants ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut.

Préparations pour blanchir, nettoyer, lessiver, polir, dégraisser et abraser ; détergents ; amidon (apprêt) ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; produits de maquillage et de démaquillage.

Combustibles, combustibles d'origine végétale ; carburants, carburants d'origine végétale ; matières éclairantes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques à caractère médical ; amidon à usage diététique et à usage pharmaceutique, glucose à usage médical.

Couverts en plastique (y compris en plastique végétal) ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, outils à main actionnés manuellement.

Supports d'enregistrement magnétiques, bandes et cartes magnétiques, disques et cassettes acoustiques et vidéo ; disques audio-numériques, Cédéroms, disques numériques polyvalents, disques vidéo, tous ces produits étant vierges ; cartes à puces, cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Gants à usage médical, masques utilisés par le personnel médical, vêtements spéciaux pour les salles d'opération, bottes à usage médical ; gaines et corsets à usage médical, ceintures médicales et orthopédiques, chaussures orthopédiques ; alèses ; cuillers à usage médical ; dents artificielles ; sacs à glace et poches à eau à usage médical ; gants de massage.

Abat-jour ; garniture de baignoire ; bouillottes ; cabines de douche, sièges de toilette ; plafonniers ; poches jetables de stérilisation.

Pneumatiques et chambres à air pour pneumatiques, roues de véhicules et de cycles, jantes de roue de véhicule ; capotes de véhicules, housses de véhicules, housses pour siège de véhicules, housses pour volants de véhicules ; selles et housses de selle pour bicyclettes et motocyclettes ; coffres de toit, porte-bagages, porte-skis, porte-vélos et filets porte-bagages pour véhicules, filets pour bicyclettes ; pare-chocs de véhicules ; pare-soleil pour automobiles ; pommeaux de levier de vitesses de véhicules, volants pour véhicules, bouchons pour réservoir à essence de véhicules ; sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; garde-boue ; garnitures intérieures de véhicule (capitonnage).

Instruments de musique.

Papiers, cartons ; boites en papier et en carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie, colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; imprimés, publications, brochures, notices, journaux, livres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), prospectus, revues ; instruments d'écriture ; linge de table en papier ; sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques (y compris en plastique végétal), matériaux d'emballage en fécule ou amidon, sacs à ordures en papier, en matières plastiques (y compris en plastique végétal) ou en amidon ; papier hygiénique, serviettes et mouchoirs en papier, essuie-mains en papier, papier absorbant pour le ménage, couches en papier ou en cellulose.

Caoutchouc brut ou mi-ouvré, gomme brute ou mi-ouvrée, matières plastiques (y compris plastiques végétaux) mi-ouvrées et produits en matières plastiques (y compris plastiques végétaux) mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper, et à isoler ; matières d'emballage [rembourrage] en caoutchouc ou en matières plastiques (y compris plastiques végétaux) ; fibres et fils en matières plastiques (y compris plastiques végétaux) non à usage textile.

Imitation de cuir ; sacs, valises, malles, caisses, mallettes, cartables, produits de maroquinerie ; revêtements et garnitures pour meuble en imitation de cuir.

Matériaux de construction non métalliques à base de papier ou de carton, papier de construction, carton pour la construction ; asphalte, asphalte végétal, bitume, bitume végétal, carton bitumé ; produits bitumeux pour la construction.

Meubles, garnitures de meubles non métalliques, étagères ; jardinières [meubles] ; objets d'art et figurines [statuettes] en matières plastiques (y compris plastiques végétaux) ; boîtes et coffres en matières plastiques (y compris plastiques végétaux) ; paniers non métalliques ; cadres [encadrement] en matières plastiques (y compris plastiques végétaux) ; cintres et housses pour vêtements ; coussins, oreillers et traversins ; manches d'outils et d'ustensiles de ménage et de cuisine non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques (y compris plastiques végétaux) ; cercueils et garnitures de cercueils non métalliques, urnes funéraires.

Vaisselle jetable, gobelets en papier ou en matières plastiques (y compris plastiques végétaux) ; ustensiles de cuisson et de cuisine, récipients pour la cuisine, ustensiles de table ; filtres à thé et à café ; écuelles, mangeoires et bacs à litière pour animaux ; pots à fleur ; gants de jardinage et de ménage ; récipients pour le ménage.

Fibres textiles, fibres en matières plastiques (y compris plastiques végétaux) à usage textile ; matières de rembourrage ni en caoutchouc ni en platières plastiques ; cordes et ficelles en fibres textiles, en papier ou en matières plastiques (y compris plastiques végétaux) ; sachets en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile.

Tissus et étoffes à usage textile ; linge de bain et de toilette (à l'exception de l'habillement), linge de table (non en papier), linge de lit, linge de maison.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Articles de mercerie à l'exception des fils, dentelles et broderies, rubans et lacets, passementerie, colifichets, boutons, boîtes à couture ; barbes, moustaches et cheveux postiches, perruques ; articles décoratifs pour la chevelure ; fleurs et fruits artificiels.

Papiers peints, tentures murales non en matières textiles, revêtements de sols, tapis et sous-tapis, paillassons ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; tapis de gymnastique.

Jouets, jouets pour animaux domestiques ; décorations pour arbres de Noël, excepté les sucreries et articles d'éclairage ; arbres de Noël en matières synthétiques ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtes alimentaires, semoule ; farines, mets à base de farine, préparations faites de céréales, müesli, flocons de céréales séchées, pain, biscuits, pâtisserie et confiserie, pâtes pour gâteaux, pizzas, tartes, tourtes ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir ; amidon à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, germe de blé, malt pour l'alimentation humain.

Produits agricoles, ni préparés ni transformés, céréales en grains non travaillés, seigle, froment, blé, orge, avoine, riz, maïs ; semences [graines] ; malt pour brasseries et distilleries ; aliments pour animaux, fourrage ; produits pour litière ; paille.

Boissons sans alcool, contenant notamment des céréales ou des extraits de céréales ; bières, moût de bière et moût de malt.

Boissons alcooliques (à l'exception de la bière), notamment alcool de riz, gin, vodka, whisky.

Services de construction et de rénovation immobilières.

Emballage de marchandises ; services de transports de marchandises et de personnes.

Education, enseignement, formation professionnelle, services de formation destinés aux agriculteurs, aux techniciens agricoles, aux chambres d'agriculture et aux organismes stockant des produits agricoles ; édition et publication de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires, publication de périodiques en ligne ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de colloques, congrès et conférences.

Conseil et assistance technique dans le domaine de l'agriculture et de l'horticulture ; recherches techniques en matière d'agriculture ou d'horticulture ; conseils techniques (ingénierie) relatifs à l'exploitation alimentaire et non alimentaire des céréales et à la transformation des céréales en produits alimentaires et non alimentaires.

Services de restauration et d'hôtellerie.

Services de conseils en matière d'agriculture et d'horticulture, conseils relatifs à l'exploitation alimentaire et non alimentaire des céréales et conseils relatifs à la transformation des céréales en produits alimentaires et non alimentaires.