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Marques déposées par l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER
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La collective des céréales
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La collective des céréales
PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
98720216
Date de dépôt :
26/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/02/2028

Présentation de la marque La collective des céréales

Déposée le 26 février 1998 par l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « La collective des céréales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER domicilié(e) 23 AVENUE DE NEUILLY - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 901 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme BRIEC Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque La collective des céréales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque La collective des céréales arrivera à expiration en date du 26 février 2028.

PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER a également déposé les autres marques suivantes : Producteurs de céréales par amour de la terre , PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER , LA ROUTE DES CEREALES , LA MAISON DES CEREALES , LA MAISON DU VEGETAL , L'école des céréales , CERES L IMAGINAIRE DES CEREALES , SORS TES COUVERTS , Le bioéthanol par amour propre , De l'eau pour les céréales par amour de la vie


PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association Loi 1901 - 23 AVENUE DE NEUILLY - 75116 - PARIS - France - SIREN 483901096


IPSILON, Mme BRIEC Florence - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Inscription le 29 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436744 - Publication au BOPI 2006-06-29

Inscription le 7 août 2007 - Changement de dénomination n°458203 - Publication au BOPI 2007-08-07

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2007 n°2356767 - Publication au BOPI 2007-11-28

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Renouvellement avec limitation le 23 février 2018 n°2673452 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-23

Promotion, distribution de prospectus, d'échantillons, de documents, d'affiches, d'adhésifs, conseils, informations, renseignements, organisation et conduite d'expositions, colloques, congrès, conférences, salons, séminaires à but publicitaire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).