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Marques déposées par l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER
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De l'eau pour les céréales par amour de la vie
Marque expirée - Marque en non vigueur

De l'eau pour les céréales par amour de la vie
PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3500177
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2017
De l\'eau pour les céréales par amour de la vie de PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER

Présentation de la marque De l'eau pour les céréales par amour de la vie

Déposée le 14 mai 2007 par l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « De l'eau pour les céréales par amour de la vie »

Le déposant est l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER domicilié(e) 23-25 Avenue de Neuilly,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De l'eau pour les céréales par amour de la vie est expirée depuis le 14 mai 2017.

PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER a également déposé les autres marques suivantes : Producteurs de céréales par amour de la terre , PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER , LA ROUTE DES CEREALES , LA MAISON DES CEREALES , LA MAISON DU VEGETAL , L'école des céréales , CERES L IMAGINAIRE DES CEREALES , SORS TES COUVERTS , Le bioéthanol par amour propre , HEALTHYNOMIE


PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER Association Loi 1901 - 23-25 Avenue de Neuilly,75116 PARIS - 75116 - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits ou de légumes.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtes alimentaires, semoule ; farines, mets à base de farine, préparations faites de céréales, müesli, flocons de céréales séchées, pain, biscuits, pâtisserie et confiserie, pâtes pour gâteaux, pizzas, tartes, tourtes ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir ; amidon à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, germe de blé, malt pour l'alimentation humaine.

Produits agricoles, ni préparés ni transformés, céréales en grains non travaillés, seigle, froment, blé, orge, avoine, riz, maïs ; malt pour brasseries et distilleries semences (graines) ; aliments pour animaux.