PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association déclarée
Numéro de dépôt :
4286625
Date de dépôt :
11/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2026
Présentation de la marque CEUX QUI SEMENT
Déposée par voie électronique le 11 juillet 2016 par l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CEUX QUI SEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-31 du 5 août 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER domicilié(e) 23 AVENUE DE NEUILLY - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 901 096 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme. Marion VIDAL domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque CEUX QUI SEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association déclarée - 23 AVENUE DE NEUILLY - 75116 - PARIS - France - SIREN 483901096
IPSILON, Mme. Marion VIDAL - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Produits de l'imprimerie ; livres ; imprimés ; journaux ; lettres d'information ; revues ; périodiques, magazines, prospectus ; brochures ; publications ; représentations et reproductions graphiques ; manuels d'orientation ; affiches ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; calendriers, albums ; aquarelles ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; cahiers ; carnets ; catalogues ; chevalets et toiles pour la peinture ; fourniture et instruments pour le dessin ; pinceaux ; fiches (papeterie) ; instruments d'écriture ; caractères d'imprimerie ; stylos et crayons ; enseignes en carton ou en papier ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ;
Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation et conduite d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation et de conduite de foires et de salons professionnels ou grand public, et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; gérance administrative de lieux d'expositions ; organisation et tenue de stands au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de rencontres d'affaires dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires à buts commerciaux ou de publicité ; constitution de bases de données à savoir compilation de données en ligne ; systématisation et recueil de données dans un fichier central ; direction professionnelle des affaires artistiques ; affichage ; publication de textes publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et sous la forme de publications électroniques et numériques (dont articles en ligne) ; courrier publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; services de lobbying à buts commerciaux ;
Services d'organisation et de conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums, congrès, stages à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'exposition et de salons professionnels ou grand public à buts culturels ou éducatifs ; éducation ; divertissement ; formation ; services d'édition et de publication de livres ; services d'édition sur tous supports y compris électroniques ; publications électroniques de livre et de périodique en ligne téléchargeables et non-téléchargeables ; édition et publication de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques et de toutes publications autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; établissement de programmes de formation, d'enseignement, d'épreuves pédagogiques ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; informations relatives aux loisirs ; activités sportives et culturelles ; services de photographie et de reportages photographiques ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; informations en matière de divertissement ; information en matière d'organisation d'expositions, de salons, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums, de congrès, de stages à buts culturels ou éducatifs ; production, organisation et représentation de spectacles.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CEUX QUI SEMENT"