Marque enregistrée - Marque en vigueur

CEUX QUI SEMENT
PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4286625
Date de dépôt :
11/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2026
CEUX QUI SEMENT de PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER

Présentation de la marque CEUX QUI SEMENT

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2016 par l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEUX QUI SEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER domicilié(e) 23 AVENUE DE NEUILLY - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 901 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme. Marion VIDAL domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CEUX QUI SEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEUX QUI SEMENT arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.

PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER a également déposé les autres marques suivantes : Producteurs de céréales par amour de la terre , PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER , LA ROUTE DES CEREALES , LA MAISON DES CEREALES , LA MAISON DU VEGETAL , L'école des céréales , CERES L IMAGINAIRE DES CEREALES , SORS TES COUVERTS , Le bioéthanol par amour propre , De l'eau pour les céréales par amour de la vie


PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association déclarée - 23 AVENUE DE NEUILLY - 75116 - PARIS - France - SIREN 483901096


IPSILON, Mme. Marion VIDAL - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Produits de l'imprimerie ; livres ; imprimés ; journaux ; lettres d'information ; revues ; périodiques, magazines, prospectus ; brochures ; publications ; représentations et reproductions graphiques ; manuels d'orientation ; affiches ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; calendriers, albums ; aquarelles ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; cahiers ; carnets ; catalogues ; chevalets et toiles pour la peinture ; fourniture et instruments pour le dessin ; pinceaux ; fiches (papeterie) ; instruments d'écriture ; caractères d'imprimerie ; stylos et crayons ; enseignes en carton ou en papier ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ;

Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation et conduite d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation et de conduite de foires et de salons professionnels ou grand public, et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; gérance administrative de lieux d'expositions ; organisation et tenue de stands au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de rencontres d'affaires dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires à buts commerciaux ou de publicité ; constitution de bases de données à savoir compilation de données en ligne ; systématisation et recueil de données dans un fichier central ; direction professionnelle des affaires artistiques ; affichage ; publication de textes publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et sous la forme de publications électroniques et numériques (dont articles en ligne) ; courrier publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; services de lobbying à buts commerciaux ;

Services d'organisation et de conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums, congrès, stages à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'exposition et de salons professionnels ou grand public à buts culturels ou éducatifs ; éducation ; divertissement ; formation ; services d'édition et de publication de livres ; services d'édition sur tous supports y compris électroniques ; publications électroniques de livre et de périodique en ligne téléchargeables et non-téléchargeables ; édition et publication de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques et de toutes publications autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; établissement de programmes de formation, d'enseignement, d'épreuves pédagogiques ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; informations relatives aux loisirs ; activités sportives et culturelles ; services de photographie et de reportages photographiques ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; informations en matière de divertissement ; information en matière d'organisation d'expositions, de salons, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums, de congrès, de stages à buts culturels ou éducatifs ; production, organisation et représentation de spectacles.