PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association organisée selon la loi de 1901 MENU FRETIN, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
4196657
Date de dépôt :
15/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2025
Présentation de la marque CERES L IMAGINAIRE DES CEREALES
Déposée par voie électronique le 15 juillet 2015 par l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MENU FRETIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CERES L IMAGINAIRE DES CEREALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-32 du 7 août 2015.
Les déposants sont l'association loi 1901 PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER domicilié(e) 23 AVENUE DE NEUILLY - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MENU FRETIN domicilié(e) 3 AVENUE DU JEU DE PAUME - 28000 - CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Adeline TOMASINI domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque CERES L IMAGINAIRE DES CEREALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association organisée selon la loi de 1901 - 23 AVENUE DE NEUILLY - 75116 - PARIS - France - SIREN 4
MENU FRETIN, Société à responsabilité limitée - 3 AVENUE DU JEU DE PAUME - 28000 - CHARTRES - France - SIREN 4
IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Adeline TOMASINI - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, revues (périodiques), magasines, livres, tous les produits précités traitant de sujets d'agriculture, horticulture, sylviculture et des produits qui en sont issus, du savoir-faire artisanal et industriel.
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