Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSION'AILES
PASSION'AILES S.A.R.L. au capital de 50.000 Frs

Numéro de dépôt :
95582091
Date de dépôt :
24/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2005

Présentation de la marque PASSION'AILES

Déposée le 24 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSION'AILESau capital de 50.000 Frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSION'AILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSION'AILESau capital de 50.000 Frs domicilié(e) 28, Bld Matabiau, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSION'AILES SARL - France.

La marque PASSION'AILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION'AILES est expirée depuis le 24 juillet 2005.


PASSION'AILES S.A.R.L. au capital de 50.000 Frs - 28, Bld Matabiau, 31000 TOULOUSE - France


PASSION'AILES SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

* appareils et instruments de mesure. * appareils et instruments de navigation aérienne. * casques de protection. * appareils de locomotion par air. * ULM (ultra léger motorisé), paramoteur, ballon dirigeable et mongolfière, planeur, autogyre et hélicoptère léger. * équipements de vol pour appareils de locomotion par air, à savoir ; sellette, parachute de secours, nacelle et harnais. * vêtements, chaussures, chapellerie. * vêtements de sport. * jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des chaussures, vêtements et tapis. * parapente, aile delta. * gants de sport. * cerf-volant, boomerang, maquette et modèle réduit. * organisation de voyage. * voyage, réservation de logements temporaires et service de transport. * activités sportives. * école et club de pilotage aéronautique. Organisation de stage de formation pratique et théorique dans le domaine aérien. * formation professionnelle, d'instructeurs. * organisation de compétition sportive, de meeting aérien. * location d'équipement pour le sport. * production de films. * photo aérienne. * service de prise de vues aériennes photo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.