Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSIFLORA LE JARDIN PASSION
PASSIFLORA (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1753642
Date de dépôt :
05/07/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/1999
PASSIFLORA LE JARDIN PASSION de PASSIFLORA

Présentation de la marque PASSIFLORA LE JARDIN PASSION

Déposée le 5 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSIFLORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASSIFLORA LE JARDIN PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSIFLORA domicilié(e) " LE JARDIN PASSION ", Z.A. de la Hallerais, 35770 VERN SUR SEICHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SOLLIER - France.

La marque PASSIFLORA LE JARDIN PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753642.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSIFLORA LE JARDIN PASSION est expirée depuis le 5 juillet 1999.


PASSIFLORA (S.A.R.L.) - " LE JARDIN PASSION ", Z.A. de la Hallerais, 35770 VERN SUR SEICHE - France


Madame SOLLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-07

Produits agricoles, toutes graines potagères, fourragères, graines de fleurs, racines fourragères, toutes semences de plantes, semis. Sélection de toutes graines potagères, fourragères, de graines de fleurs, de racines fourragères, de toutes semences de plants, semis. Tous engrais agricoles ou horticoles, produits phyto-sanitaires. Toutes fleurs coupées ou non, arbustes, plants. Sélection de toutes fleurs coupées ou non, d'arbustes, de plants. Sélection de tous produits ou articles assimilés ou assimilables à ceux-ci. Machines et machines-outils ; moteurs ; instruments agricoles ; accouplements et courroies de transmission. Animaux se rapportant à l'animalerie et à l'aquariophilie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.