Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINISTERE AMER
Monsieur Passi BALENDE
Monsieur Gilles DUARTE
Monsieur Patrick FOUCHAN

Numéro de dépôt :
4442653
Date de dépôt :
03/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2028
MINISTERE AMER de Passi BALENDE

Présentation de la marque MINISTERE AMER

Déposée par voie électronique le 3 avril 2018 par monsieur Passi BALENDE, monsieur Gilles DUARTE, monsieur Patrick FOUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINISTERE AMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Les déposants sont monsieur Passi BALENDE domicilié(e) 120 avenue du Général de Gaulle - 77120 - MOUROUX - France, monsieur Gilles DUARTE domicilié(e) 1745 Wilcox Avenue - 90028 - LOS ANGELES - États-Unis, monsieur Patrick FOUCHAN domicilié(e) 42 Grand Rue - 60300 - Avilly-Saint-Léonard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats Roland LIENHARDT, Monsieur Roland LIENHARDT domicilié(e) 30 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque MINISTERE AMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINISTERE AMER arrivera à expiration en date du 3 avril 2028.

Passi BALENDE a également déposé les autres marques suivantes : MINISTERE AMER


Monsieur Passi BALENDE - 120 avenue du Général de Gaulle - 77120 - MOUROUX - France

Monsieur Gilles DUARTE - 1745 Wilcox Avenue - 90028 - LOS ANGELES - États-Unis

Monsieur Patrick FOUCHAN - 42 Grand Rue - 60300 - Avilly-Saint-Léonard - France


Cabinet d'avocats Roland LIENHARDT, Monsieur Roland LIENHARDT - 30 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.