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Marques déposées par monsieur Passi BALENDE
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MINISTERE AMER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MINISTERE AMER
M. Passi BALENDE
M. GILLES DUARTE
M. Patrick Fouchant

Numéro de dépôt :
4090517
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MINISTERE AMER de Passi BALENDE

Présentation de la marque MINISTERE AMER

Déposée par voie électronique le 14 mai 2014 par monsieur Passi BALENDE, monsieur GILLES DUARTE, monsieur Patrick Fouchant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINISTERE AMER »

Les déposants sont monsieur Passi BALENDE domicilié(e) 120 av du Générale de Gaulle - 77120 - Mouroux - France, monsieur GILLES DUARTE domicilié(e) 1745 Wilcox Avenue,, Residence La Vida, Hollywood Apt 461 CA - 90028 - Los Angeles - États-Unis, monsieur Patrick Fouchant domicilié(e) 42 Grande rue - 60300 - AVILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KLB, Mme. KAREN LEVY BENCHETON domicilié(e) 55 Rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Passi BALENDE a également déposé les autres marques suivantes : MINISTERE AMER


M. Passi BALENDE - 120 av du Générale de Gaulle - 77120 - Mouroux - France

M. GILLES DUARTE - 1745 Wilcox Avenue,, Residence La Vida, Hollywood Apt 461 CA - 90028 - Los Angeles - États-Unis

M. Patrick Fouchant - 42 Grande rue - 60300 - AVILLY - France


KLB, Mme. KAREN LEVY BENCHETON - 55 Rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet total n°669760 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Divertissement ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.