Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Ministère
M. Passi Balende

Numéro de dépôt :
4208034
Date de dépôt :
08/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2025
La Ministère de Passi Balende

Présentation de la marque La Ministère

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2015 par monsieur Passi Balende auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Ministère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Passi Balende domicilié(e) 7 esplanade du belvedere - 92130 - Issy les Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Passi Balende domicilié(e) 7 esplanade du belvedere - 92130 - Issy les Moulineaux - France.

La marque La Ministère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ministère arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.

Passi Balende a également déposé les autres marques suivantes : La Bisso , AUZÄRT


M. Passi Balende - 7 esplanade du belvedere - 92130 - Issy les Moulineaux - France


M. Passi Balende - 7 esplanade du belvedere - 92130 - Issy les Moulineaux - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.