Présentation de la marque Orchestre Passeurs d'Arts
Déposée le 18 juin 2014 par Passeurs d'Arts
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Orchestre Passeurs d'Arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est Passeurs d'Arts, Association domicilié(e) 61 rue de Rome - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Passeurs d'Arts, M. Decalonne Jean-Claude domicilié(e) 61 rue de Rome - 75008 - PARIS - France.
La marque Orchestre Passeurs d'Arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Passeurs d'Arts, Association - 61 rue de Rome - 75008 - PARIS - France
Passeurs d'Arts, M. Decalonne Jean-Claude - 61 rue de Rome - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; brochures ; instruments d'écriture ;
Collecte de bienfaisance ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Formation musicale, services d'orchestres, services d'édition d'oeuvres musicales, divertissement musical sous forme de représentations accomplies par des artistes par le biais de la télévision, de la radio et d'enregistrements audio et vidéo, divertissement musical sous forme de concerts et de représentations en direct par des artistes et des groupes musicaux, services de compositions musicales ; ces services sont rendus dans un but social (à travers la musique), destiné aux jeunes issus de milieux sociaux économiques défavorisés.
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