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Marques déposées par Passeurs d'Arts
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El Sistema France
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

El Sistema France
Passeurs d'Arts, Fonds de dotation
Entre les notes, Association

Numéro de dépôt :
3967952
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
El Sistema France de Passeurs d\'Arts

Présentation de la marque El Sistema France

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2012 par Passeurs d'Arts et Entre les notes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « El Sistema France »

Les déposants sont Passeurs d'Arts, Fonds de dotation domicilié(e) 61 rue de Rome - 75008 - Paris - France et Entre les notes, Association domicilié(e) 58 boulevard de la Liberation - 94300 - Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Passeurs d'Arts domicilié(e) 61 rue de Rome - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Passeurs d'Arts a également déposé les autres marques suivantes : Orchestre Passeurs d'Arts , TUTTI BY PASSEURS D ARTS


Passeurs d'Arts, Fonds de dotation - 61 rue de Rome - 75008 - Paris - France

Entre les notes, Association - 58 boulevard de la Liberation - 94300 - Vincennes - France


Passeurs d'Arts - 61 rue de Rome - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet total n°616214 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Système d'éducation reposant sur l'art surtout pratiqué de manière collective (musique, danse, théâtre, etc.) associé à d'autres éléments constitutifs du savoir (apprentissage des langues vivantes et mortes, géométrie, etc.).