Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3615 LAETI
PASSERON Christian

Numéro de dépôt :
94546807
Date de dépôt :
21/11/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2004

Présentation de la marque 3615 LAETI

Déposée le 21 novembre 1994 par PASSERON Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3615 LAETI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est PASSERON Christian, domicilié(e) 2, Bld d'Italie MC 98000 MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe MATZ - France.

La marque 3615 LAETI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 LAETI est expirée depuis le 21 novembre 2004.

PASSERON Christian a également déposé les autres marques suivantes : DATACOM MULTIMEDIA , EUX2 , SOS RETRAITE , 01 RETRAITE , 3615 DRAGQUEEN , 3615 LEATICIA , MCNET


PASSERON Christian - 2, Bld d'Italie MC 98000 MONACO - Monaco


Mr Philippe MATZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

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