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Marques déposées par l'association loi 1901 PASSERELLES ou COMPETENCES
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PASSERELLES & COMPETENCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSERELLES & COMPETENCES
PASSERELLES ou COMPETENCES Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3263563
Date de dépôt :
18/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2013
PASSERELLES & COMPETENCES de PASSERELLES ou COMPETENCES

Présentation de la marque PASSERELLES & COMPETENCES

Déposée le 18 décembre 2003 par l'association loi 1901 PASSERELLES ou COMPETENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSERELLES & COMPETENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 PASSERELLES ou COMPETENCES domicilié(e) 17 Bd Delessert,75016 - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 514 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK BERTRAND domicilié(e) 17 bd Delessert,75016 Paris - 75016 - France.

La marque PASSERELLES & COMPETENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263563.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSERELLES & COMPETENCES est expirée depuis le 18 décembre 2013.


PASSERELLES ou COMPETENCES Association Loi 1901 - 17 Bd Delessert,75016 - 75016 - France - SIREN 441514577


PATRICK BERTRAND - 17 bd Delessert,75016 Paris - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Conseil en organisation et direction des affaires.