Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 PASSERELLE
/
PASSERELLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSERELLES
PASSERELLE Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1356747
Date de dépôt :
29/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2016

Présentation de la marque PASSERELLES

Déposée le 29 mai 1986 par l'association loi 1901 PASSERELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSERELLES »

Le déposant est l'association loi 1901 PASSERELLE domicilié(e) SCP Saint-Sernin Lehman, 72 Avenue Victor Hugo,75116 PARIS (dossier no 2315734) - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2315734) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASSERELLES est expirée depuis le 29 mai 2016.

PASSERELLE a également déposé les autres marques suivantes : L'INERTIE VARIABLE , LES PREMIERS , Passerelle , Pass-world , PASSERELLE , PSRL , PASSERELLE , PASSERELLE , PASSERELLE ESC , PASS-WORLD


PASSERELLE Association régie par la loi de 1901 - SCP Saint-Sernin Lehman, 72 Avenue Victor Hugo,75116 PARIS (dossier no 2315734) - 75116 - France


GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2315734) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2006 n°2315734 - Publication au BOPI 2006-05-29

Renouvellement avec limitation le 29 mai 2006 n°2069269 - Publication au BOPI 2006-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Inscription le 11 février 1994 - Transmission de propriété n°169260 - Publication au BOPI 1994-02-11

Inscription le 4 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167289 - Publication au BOPI 1994-01-04

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité, bureaux de placement.