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Marques déposées par l'association loi 1901 PASSERELLE
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PASSERELLE BS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSERELLE BS
association PASSERELLE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4395383
Date de dépôt :
11/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2027
PASSERELLE BS de PASSERELLE

Présentation de la marque PASSERELLE BS

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2017 par l'association loi 1901 PASSERELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSERELLE BS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 PASSERELLE domicilié(e) 11 rue de Téhéran - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APOLLINAIRE, société d'avocats, M. Christophe ALLEAUME domicilié(e) 17 rue Le Verrier - 14000 - CAEN - France.

La marque PASSERELLE BS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSERELLE BS arrivera à expiration en date du 11 octobre 2027.

PASSERELLE a également déposé les autres marques suivantes : L'INERTIE VARIABLE , LES PREMIERS , Passerelle , Pass-world , PASSERELLE , PSRL , PASSERELLE , PASSERELLE , PASSERELLE ESC , PASS-WORLD


association PASSERELLE, ASSOCIATION LOI 1901 - 11 rue de Téhéran - 75008 - PARIS - France


APOLLINAIRE, société d'avocats, M. Christophe ALLEAUME - 17 rue Le Verrier - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.