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Marques déposées par la société PASSEPORT CONFORT S A R L
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SND NETTOYAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SND NETTOYAGE
PASSEPORT CONFORT S A R L

Numéro de dépôt :
95593926
Date de dépôt :
20/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2005

Présentation de la marque SND NETTOYAGE

Déposée le 20 octobre 1995 par la société PASSEPORT CONFORT S A R L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SND NETTOYAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la société PASSEPORT CONFORT S A R L domicilié(e) 26 TER RUE NICOLAI, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 798 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSEPORT CONFORT - France.

La marque SND NETTOYAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SND NETTOYAGE est expirée depuis le 20 octobre 2005.

PASSEPORT CONFORT S A R L a également déposé les autres marques suivantes : MD MANUTENTIONS DIVERSES , PASSEPORT CONFORT FACILITEZ-VOUS L'EXPO


PASSEPORT CONFORT S A R L - 26 TER RUE NICOLAI, 75012 PARIS - France - SIREN 400798336


PASSEPORT CONFORT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

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