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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSEMENTERIE COUTIER
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PASSEMENTERIE COUTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEMENTERIE COUTIER
PASSEMENTERIE COUTIER, SARL

Numéro de dépôt :
4041390
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2023
PASSEMENTERIE COUTIER de PASSEMENTERIE COUTIER

Présentation de la marque PASSEMENTERIE COUTIER

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSEMENTERIE COUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSEMENTERIE COUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASSEMENTERIE COUTIER domicilié(e) 52 Rue Alexis Perroncel - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 244 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BERTAUD CALLET FILLON, M. Philippe BERTAUD domicilié(e) 3 Rue Saint Julien - 54000 - NANCY - France.

La marque PASSEMENTERIE COUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 28 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEMENTERIE COUTIER est expirée depuis le 21 octobre 2023.


PASSEMENTERIE COUTIER, SARL - 52 Rue Alexis Perroncel - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 508244969


SCP BERTAUD CALLET FILLON, M. Philippe BERTAUD - 3 Rue Saint Julien - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Tissus, couvertures de lit et de table ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ;

Broderie. Couture. Teinture de textile. Retouche de vêtements. Traitement de tissus.