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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSELAC
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SOUBREVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUBREVAL
PASSELAC SA

Numéro de dépôt :
1694161
Date de dépôt :
18/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2001

Présentation de la marque SOUBREVAL

Déposée le 18 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PASSELAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOUBREVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSELAC domicilié(e) 48, avenue du Président ROOSEVELT, 93360 NEUILLY PLAISANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASSELAC Philippe - France.

La marque SOUBREVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUBREVAL est expirée depuis le 18 septembre 2001.

PASSELAC a également déposé les autres marques suivantes : JOLIE PROVENCE , CHALOR , RESERVE DE PRIEUR , RELAY ROYAL , MISTIGRIS , SEVILLON , PITCHOUN , ROYAL COUSCOUS , BENJAMIN , CAPISTOU


PASSELAC SA - 48, avenue du Président ROOSEVELT, 93360 NEUILLY PLAISANCE - France


M. PASSELAC Philippe - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Vins, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers