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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSELAC
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SEVILLON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVILLON
PASSELAC SA

Numéro de dépôt :
1394411
Date de dépôt :
26/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2006

Présentation de la marque SEVILLON

Déposée le 26 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) PASSELAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSELAC domicilié(e) 48, avenue du PST ROOSEVELT, 93360 NEUILLY PLAISANCE (dossier no 2078784) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PASSELAC SA domicilié(e) (dossier no 2078784) - France.

La marque SEVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVILLON est expirée depuis le 26 novembre 2006.

PASSELAC a également déposé les autres marques suivantes : JOLIE PROVENCE , CHALOR , RESERVE DE PRIEUR , RELAY ROYAL , MISTIGRIS , PITCHOUN , ROYAL COUSCOUS , BENJAMIN , CAPISTOU , PASCALOU


PASSELAC SA - 48, avenue du PST ROOSEVELT, 93360 NEUILLY PLAISANCE (dossier no 2078784) - France


PASSELAC SA - (dossier no 2078784) - France


Renouvellement avec limitation le 20 novembre 1996 n°2078784 - Publication au BOPI 1996-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Vins, liqueurs et spiritueux.