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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSELAC
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ROYAL COUSCOUS
Demande publiée - Marque en non vigueur

ROYAL COUSCOUS
PASSELAC SA

Numéro de dépôt :
92426008
Date de dépôt :
08/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2002

Présentation de la marque ROYAL COUSCOUS

Déposée le 8 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) PASSELAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL COUSCOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992. .

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSELAC domicilié(e) 48,AVE DU PST. ROOSEVELT, 93360 NEUILLY PLAISANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSELAC SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PASSELAC a également déposé les autres marques suivantes : JOLIE PROVENCE , CHALOR , RESERVE DE PRIEUR , RELAY ROYAL , MISTIGRIS , SEVILLON , PITCHOUN , BENJAMIN , CAPISTOU , PASCALOU


PASSELAC SA - 48,AVE DU PST. ROOSEVELT, 93360 NEUILLY PLAISANCE - France


PASSELAC SA - France


Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Vins,cidres,alcools,eaux de vie, liqueurs et spiritueux

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.