Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESERVE DE PRIEUR
PASSELAC SA

Numéro de dépôt :
1694163
Date de dépôt :
18/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2011

Présentation de la marque RESERVE DE PRIEUR

Déposée le 18 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PASSELAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESERVE DE PRIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSELAC domicilié(e) 48, ave du PDT ROOSEVELT, 93360 NEUILLY PLAISANCE (dossier no 2205851) - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 201 441 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PASSELAC SA domicilié(e) (dossier no 2205851) - France.

La marque RESERVE DE PRIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESERVE DE PRIEUR est expirée depuis le 18 septembre 2011.

PASSELAC a également déposé les autres marques suivantes : JOLIE PROVENCE , CHALOR , RELAY ROYAL , MISTIGRIS , SEVILLON , PITCHOUN , ROYAL COUSCOUS , BENJAMIN , CAPISTOU , PASCALOU


PASSELAC SA - 48, ave du PDT ROOSEVELT, 93360 NEUILLY PLAISANCE (dossier no 2205851) - France - SIREN 548201441


PASSELAC SA - (dossier no 2205851) - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2001 n°2205851 - Publication au BOPI 2001-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Vins, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers