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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSELAC
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PASCALOU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASCALOU
PASSELAC SA

Numéro de dépôt :
1218074
Date de dépôt :
15/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2002

Présentation de la marque PASCALOU

Déposée le 15 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) PASSELAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASCALOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSELAC domicilié(e) 48 av. du PST ROOSEVELT, 93360 NEUILLY PLAISANCE (dossier no 2007041) - France.

La marque PASCALOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASCALOU est expirée depuis le 15 septembre 2002.

PASSELAC a également déposé les autres marques suivantes : JOLIE PROVENCE , CHALOR , RESERVE DE PRIEUR , RELAY ROYAL , MISTIGRIS , SEVILLON , PITCHOUN , ROYAL COUSCOUS , BENJAMIN , CAPISTOU


PASSELAC SA - 48 av. du PST ROOSEVELT, 93360 NEUILLY PLAISANCE (dossier no 2007041) - France


Renouvellement avec limitation le 8 juillet 1992 n°2007041 - Publication au BOPI 1992-07-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Vins, alcools, eaux de vie, liqueurs et spiritueux