LA VIGNE DE NOE
Présentation de la marque LA VIGNE DE NOE
Déposée le 26 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) PASSELAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA VIGNE DE NOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA VIGNE DE NOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA VIGNE DE NOE est expirée depuis le 26 novembre 2006.
PASSELAC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 20 novembre 1996 n°2078785 - Publication au BOPI 1996-11-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34