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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSELAC
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CUVEE DES CAPUCINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES CAPUCINS
PASSELAC SA

Numéro de dépôt :
1694162
Date de dépôt :
18/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2001

Présentation de la marque CUVEE DES CAPUCINS

Déposée le 18 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PASSELAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DES CAPUCINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSELAC domicilié(e) 48, avenue du Président ROOSEVELT, 93360 NEUILLY PLAISANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PASSELAC Philippe - France.

La marque CUVEE DES CAPUCINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES CAPUCINS est expirée depuis le 18 septembre 2001.

PASSELAC a également déposé les autres marques suivantes : JOLIE PROVENCE , CHALOR , RESERVE DE PRIEUR , RELAY ROYAL , MISTIGRIS , SEVILLON , PITCHOUN , ROYAL COUSCOUS , BENJAMIN , CAPISTOU


PASSELAC SA - 48, avenue du Président ROOSEVELT, 93360 NEUILLY PLAISANCE - France


Monsieur PASSELAC Philippe - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Vins, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers