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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSELAC
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4 ROIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

4 ROIS
PASSELAC SA

Numéro de dépôt :
1313254
Date de dépôt :
19/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2005

Présentation de la marque 4 ROIS

Déposée le 19 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) PASSELAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 4 ROIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSELAC domicilié(e) 48, avenue du président ROOSEVELT, 93360 NEUILLY PLAISANCE (dossier no 2048099) - France et immatriculée sous le numéro RCS 584 201 441 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PASSELAC SA domicilié(e) (dossier no 2048099) - France.

La marque 4 ROIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 4 ROIS est expirée depuis le 19 juin 2005.

PASSELAC a également déposé les autres marques suivantes : JOLIE PROVENCE , CHALOR , RESERVE DE PRIEUR , RELAY ROYAL , MISTIGRIS , SEVILLON , PITCHOUN , ROYAL COUSCOUS , BENJAMIN , CAPISTOU


PASSELAC SA - 48, avenue du président ROOSEVELT, 93360 NEUILLY PLAISANCE (dossier no 2048099) - France - SIREN 584201441


PASSELAC SA - (dossier no 2048099) - France


Renouvellement avec limitation le 3 mai 1995 n°2048099 - Publication au BOPI 1995-05-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparation faite de céréale, pain, biscuit, gâteau, pâtisserie et confiserie, glace comestible, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, poivre, vinaigre, sauce, épice et glace. vins, spiritueux et liqueurs bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques et sirops.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.