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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASSELAC SA
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CHEVALIER D'ESTRAMIERES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEVALIER D'ESTRAMIERES
PASSELAC SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1635334
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2019

Présentation de la marque CHEVALIER D'ESTRAMIERES

Déposée le 15 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PASSELAC SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVALIER D'ESTRAMIERES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSELAC SA domicilié(e) 48 Avenue du Président Roosevelt - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 201 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEVALIER D'ESTRAMIERES est expirée depuis le 15 novembre 2019.


PASSELAC SA, Société Anonyme - 48 Avenue du Président Roosevelt - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France - SIREN 548201441


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 1999 n°2156810 - Publication au BOPI 1999-11-09

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2010 n°2435740 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25

Vins, eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers