Déposée le 12 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSEDAT LE PETIT NICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « PASSEDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-42 du 17 octobre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSEDAT LE PETIT NICE domicilié(e) 16, rue des Braves - 13007 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 073 801 938 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
La marque PASSEDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS PASSEDAT LE PETIT NICE, SAS - 16, rue des Braves - 13007 - MARSEILLE - France - SIREN 073801938
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2013 n°2540271 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-30
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, en verre, porcelaine et faïence. Vêtement (habillement), chaussures (non orthopédique), chapelerie. Plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de viandes ou de poissons destinés à l'alimentation humaine. Plats préparés ou cuisiné à base de pâtes alimentaires ou de riz destinés à l'alimentation humaine. Prestations de services d'hôtellerie et de restauration.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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