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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSEDAT LE PETIT NICE
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LE PETIT NICE GERALD PASSEDAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PETIT NICE GERALD PASSEDAT
SAS PASSEDAT LE PETIT NICE, SAS

Numéro de dépôt :
3552324
Date de dépôt :
30/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/01/2028
LE PETIT NICE GERALD PASSEDAT de PASSEDAT LE PETIT NICE

Présentation de la marque LE PETIT NICE GERALD PASSEDAT

Déposée le 30 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSEDAT LE PETIT NICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LE PETIT NICE GERALD PASSEDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-10 du 7 mars 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSEDAT LE PETIT NICE domicilié(e) 16/17 Rue des Braves - 13007 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 073 801 938 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque LE PETIT NICE GERALD PASSEDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3552324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT NICE GERALD PASSEDAT arrivera à expiration en date du 30 janvier 2028.

PASSEDAT LE PETIT NICE a également déposé les autres marques suivantes : PASSEDAT


SAS PASSEDAT LE PETIT NICE, SAS - 16/17 Rue des Braves - 13007 - MARSEILLE - France - SIREN 073801938


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2018 n°2669968 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-01-23

Viandes, poissons, volailles, gibiers ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures ; huiles comestibles ; charcuterie, salaisons ; crustacés non vivants ; plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de viande ou de poissons. Tapenade.

Pâtisserie, confiserie, plats préparés ou cuisinés à base de céréales ou de riz, épices, sauces (condiments).

Vins.

Restauration (alimentation), traiteurs.